Une meilleure distribution du patrimoine culturel européen par les Européens : une nouvelle loi autorise les institutions culturelles à mettre en ligne toute œuvre en leur possession, même les "orphelines".

Flashback : œuvre orpheline cherche héritiers

https://api.multimedia.europarl.europa.eu/documents/20125/16095038/v004-0018-fr_mf.srt

Un homme comptait parmi les personnages  les plus doués et connus de son époque...

Toutes ses aspirations se concentraient  dans le royaume insaisissable des odeurs.

Sur Internet, les œuvres sont à entendre,  à voir, à lire dans toutes les langues.

Mais certaines disparaissent vite quand  les droits d'auteur ne sont pas respectés.

Et les sommes en jeu  peuvent être colossales.

On se souvient des débats qui ont eu lieu  quand Google est passé comme une vague

sans résistance sur l'Europe  il y a quelques années,

en s'appropriant de façon assez simple  des collections entières

pour pouvoir mettre sur ses sites  des œuvres européennes.

Cette période-là a suscité  une réaction de l'Europe.

Une réaction vive qui a fini par aboutir  à ce vote à une très large majorité

de la loi protégeant  les œuvres orphelines.

Objectif : garantir une meilleure diffusion  du patrimoine culturel européen

Nous voulons ouvrir l'accès aux livres,  photos, magazines, journaux,

enregistrements, enregistrements audios,  films, etc.

Bibliothèques, musées,  archives écrites ou audiovisuelles,

toutes les institutions culturelles  du vieux continent

sont aujourd'hui lancées dans la course  à la numérisation de leur contenu.

Une course pour laquelle il manque parfois  le nom de l'auteur d'un ouvrage.

C'est là qu'on parle d'œuvre orpheline.

Une œuvre orpheline sera une œuvre  dont on ne retrouve pas les ayants droit,

ou l'éditeur, si c'est lui qui a eu  le transfert des droits par contrat.

On peut ne pas les retrouver parce que,  par exemple, on a perdu toutes les traces,

parce que la personne est décédée sans  héritiers. Il y a plein de raisons.

Ou bien on a une photo  qui se trouve dans une collection

et on n'a aucun élément permettant  d'identifier l'auteur de cette photo,

ou de ce texte littéraire, par exemple.

À l'institut royal belge  du patrimoine artistique,

on s'attache à restaurer et à conserver  les œuvres d'art du royaume.

On a établi l'inventaire photographique  national le plus riche de l'UE

Un bon million de clichés  ont dû ainsi être numérisés

et sont aujourd'hui accessibles en ligne  depuis n'importe quel point du globe.

Une véritable révolution  dans la diffusion des photographies

Avant, le public venait consulter  les photos chez nous et les achetait.

Évidemment, depuis qu'on a numérisé  nos photos et qu'on les a mises en ligne,

on a une chute vertigineuse  de la vente de nos photos

et, en clair, cela nous a coûté beaucoup  d'argent, cette mise en ligne,

qui est vraiment un souci  de service public

de rendre ce patrimoine  accessible au plus grand nombre.

Il est évident  que cette numérisation à grande échelle

est en train de bouleverser les approches  dans les différentes disciplines.

Et, effectivement, il y a une réflexion  à avoir sur l'ensemble des enjeux,

en ce compris le respect des créateurs.

Rendre le patrimoine européen  plus visible sur Internet

dans le respect des créateurs, tel est  le but de la loi sur les œuvres orphelines.

Les institutions culturelles européennes  pourront désormais mettre en ligne

toute œuvre en leur possession, à condition  d'avoir fait une recherche diligente

de leur auteur ou de leurs ayants droit.

Une "recherche diligente" signifie  qu'il doit être prouvé

que l'auteur est réellement inconnu  et qu'on ne trouve aucun lien avec lui.

Et ensuite,  vous pouvez utiliser cette œuvre.

Plus tard, si on découvre qui est l'auteur

ou s'il y a une possibilité de le contacter  lui ou le titulaire du droit d'auteur,

Ce sera une compensation pour l'effet  de l'utilisation de cette œuvre.

Il y a encore beaucoup à faire  pour lier et mettre ensemble

les différentes forces créatrices  et scientifiques

pour que le rayonnement du patrimoine  européen soit vraiment intéressant

Avec la loi européenne  sur les œuvres orphelines,

l'Union franchit en tout cas  une étape décisive

vers la mise en place d'un droit d'auteur,  d'un copyright européen

en phase avec les défis  de l'ère numérique.

Et Internet sera  une jungle mieux maîtrisée

par les créateurs  et les scientifiques de demain.