La contrefaçon est devenue un réel fléau pour l'UE, qui fait perdre de l'argent aux entreprises et menace la santé des citoyens. EPTV rend visite à ceux qui sont en première ligne dans le combat contre les contrefaçons.

Reporter : Lutter contre la contrefaçon

https://api.multimedia.europarl.europa.eu/documents/20125/16190395/m003-0234-fr.srt

Il y a à peine 20 ans, le marché du luxe  était le premier touché par la contrefaçon.

Aujourd'hui, tous les produits  de consommation courante sont visés.

Ce marché du faux,  c'est 10% du commerce mondial.

Au-delà du manque à gagner  pour les entreprises européennes,

la contrefaçon est devenue  un réel enjeu de santé publique.

Le port d'Anvers est  le deuxième port européen.

Chaque année, plus de 9 millions  de conteneurs arrivent ici.

Détecter la fraude revient à chercher  une aiguille dans une botte de foin.

On ne peut pas tout vérifier. L'analyse  des risques et la connaissance logistique

sont très importantes pour mener des  contrôles efficaces et éviter la fraude.

Christian De Buysscher est  un baroudeur de la contrefaçon.

Cela fait 30 ans que ce douanier  arpente les quais

à la recherche de produits contrefaits.

Son lieu de travail est  dans la zone de transit.

La matière contrefaite se trouve  dans les zones de transit.

Pourquoi on ne risque pas  des déclarations ?

Des déclarations,  ça veut dire des contrôles.

Donc, on évite les contrôles et on essaie  de tout faire disparaître en transit.

En 2011, 114 millions de produits  ont été interceptés en Europe,

ce qui représente une perte de 1,2 milliard  d'euros pour les entreprises.

En France, elles ont même créé un musée.

Ici, des centaines d'originaux  côtoient des contrefaçons.

Le phénomène de contrefaçon a pris  une ampleur économique considérable

qui, effectivement, peut  déstabiliser certaines entreprises,

et qui, en tout cas, crée  un nombre de chômeurs supplémentaires

dans nos contrées européennes  de manière très importante.

On est sur un phénomène qui correspond  à peu près à 10% du commerce mondial.

En Belgique, les montres Ice-Watch  sont une cible privilégiée.

Pour une vraie montre de la marque,  il y en a une fausse sur le marché.

Son créateur, Jean-Pierre Lutgen,  a déclaré la guerre aux contrefacteurs.

Nous souffrons excessivement  de la contrefaçon,

puisque l'an dernier, il y a eu  plus de 100.000 montres saisies,

à travers un total  de plus ou moins 1.856 saisies.

Au-delà de la baisse du chiffre d'affaires,  le coût de cette lutte

se chiffre en centaines  de milliers d'euros par an.

On a une équipe complètement dédiée, à  savoir un juriste qui ne s'occupe que de ça,

2 personnes qui ont quitté les services  de police belges pour nous rejoindre.

On a des sociétés actives  et des détectives privés

En même temps, on a des systèmes  de scanning sur Internet

qui nous permettent de rapidement détecter  les personnes vendant des contrefaçons.

Le fléau est en constante augmentation.

En cause : le commerce électronique et de  nouveaux modes d'envoi des contrefaçons.

Bien sûr, le transport  des produits contrefaits

a bénéficié des nouveaux  canaux de distribution,

et notamment d'Internet. C'est  un formidable outil pour tout le monde,

et aussi pour les contrefacteurs qui peuvent  ainsi toucher le consommateur final,

l'appréhender, et avec "le fret express",  des colis individuels envoyés,

la possibilité pour les contrefacteurs  de distribuer facilement est très grande.

Retour à Anvers dans la zone de transit.

Les marchandises qui passent par ici  ne sont pas destinées au marché européen.

Elles sont produites et vendues  en dehors de l'Union européenne.

Par le passé, les produits soupçonnés d'être  contrefaits étaient bloqués aux douanes.

Le propriétaire officiel de la marque  pouvait alors vérifier

l'origine frauduleuse ou non  de la marchandise.

En cas de fraude,  les bien étaient détruits par les douanes.

Mais en 2011, la Cour de justice  de l'UE rend un arrêt

Avant, on pouvait contrôler  la marchandise en transit.

Maintenant, on peut encore le faire, mais  cela doit être pour le marché dans l'UE.

Et on doit savoir prouver  que cette marchandise en transit

Si ce n'est pas pour notre marché,  alors on doit lâcher la marchandise.

On peut inspecter les biens en transit  ou pendant les opérations de stockage,

pour autant qu'on ait des indications  claires qu'ils finiront dans l'UE,

auquel cas la Cour de justice juge  qu'il y a une violation

du droit de propriété national ou européen.

Mais comment être certain que  la contrefaçon, une fois arrivée hors UE,

n'y retournera pas via des ventes  sur l'Internet et des colis express ?

Les propriétaires de marques et les  douanes sont censés faire plus d'efforts

pour amener les contrefacteurs  devant le juge.

Cela va à l'encontre de la philosophie  que l'UE a imposée aux douanes.

Et que faire lorsque ces marchandises  sont dangereuses -

faux médicaments,  lait en poudre falsifié ?

L'Union européenne ne doit-elle pas  réfléchir un peu plus de façon mondiale ?

Est-ce qu'on peut empoisonner et laisser  tuer les gens en dehors de l'UE ?

Est-ce nécessaire ? La contrefaçon  ne peut pas venir sur le marché.

Dans le cas de ces produits dangereux,  d'autres règles de l'UE

pour la sécurité et la santé  du consommateur peuvent s'appliquer,

mais sans une enquête judiciaire,  cela reste difficile à établir.